Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

La Petite Cueillette

MARQUE

La Petite Cueillette et son logo sont des marques déposées et la propriété exclusive de La Petite Cueillette.

DROITS D’AUTEUR

Les éléments constitutifs du présent site (textes, images, charte graphique, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de La Petite Cueillette.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site sans l'autorisation préalable de l'éditeur, et ce, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon prohibée par l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle pouvant conduire à des poursuites (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

ÉDITEUR DU SITE

NETICK 8 allée Bouffler 64100 Bayonne